Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA HALTE
Numéro de dépôt :
1292066
Date de dépôt :
09/09/1983
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
09/09/1993
Présentation de la marque LA HALTE
Déposée le 9 septembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « LA HALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA HALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HALTE est expirée depuis le 9 septembre 1993.
ALTESSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18